1. Éditeur de la Plateforme
La plateforme One Ass est éditée et exploitée par :
- Dénomination sociale : One Ass Media SAS
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 €
- Siège social : 10 Rue de la Paix, 75002 Paris, France
- Immatriculation : RCS Paris B 912 345 678
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 32 912345678
- Adresse de courrier électronique :
legal@One Ass.local
2. Directeur de la Publication
Directeur de la publication : Le Président de One Ass Media SAS (Contact : direction@One Ass.local).
3. Hébergement et Infrastructure Technique
La Plateforme et le stockage des données multimédias sont hébergés auprès d'infrastructures cloud hautement sécurisées :
- Hébergeur principal : Infrastructure Réseau One Ass Cloud Services
- Localisation des centres de données : Union Européenne (France, Allemagne)
- Réseau de distribution de contenu (CDN) : FastEdge Global CDN Infrastructure
- Site web de l'hébergeur :
https://One Ass.local
4. Propriété Intellectuelle de la Plateforme
La structure générale du site, les logos, marques, chartes graphiques, codes sources, interfaces utilisateur, lecteurs multimédias et éléments sonores propres à One Ass sont la propriété exclusive de One Ass Media SAS et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, extraction, ingénierie inverse ou diffusion non autorisée de ces éléments est constitutive de contrefaçon et passible de poursuites civiles et pénales.
5. Données Personnelles & Délégué à la Protection des Données (DPO)
Pour toute question relative au traitement de vos données personnelles ou pour exercer vos droits d'accès, de rectification et d'effacement, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données :
Email : dpo@One Ass.local ou par courrier postal à l'adresse du siège social à l'attention du DPO.
6. Contact & Signalement de Contenus Illicites
Pour toute réclamation, signalement d'atteinte aux droits d'auteur ou notification de contenu illégal, veuillez utiliser en priorité notre Formulaire Officiel de Signalement ou contacter notre service juridique à abuse@One Ass.local.